Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPRIT' POM
SCA ANJOU MORICHINTRES, SOCIETE CIVILE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3800484
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2021
ESPRIT\' POM de SCA ANJOU MORICHINTRES

Présentation de la marque ESPRIT' POM

Déposée le 24 janvier 2011 par la société SCA ANJOU MORICHINTRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPRIT' POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la société SCA ANJOU MORICHINTRES domicilié(e) “ Les Chintres ” Rte d'Angers - 49640 - MORANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 815 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA ANJOU MORICHINTRES domicilié(e) “ Les Chintres ” Rte d'Angers - 49640 - MORANNES - France.

La marque ESPRIT' POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT' POM est expirée depuis le 24 janvier 2021.

SCA ANJOU MORICHINTRES a également déposé les autres marques suivantes : BiboPom


SCA ANJOU MORICHINTRES, SOCIETE CIVILE AGRICOLE - “ Les Chintres ” Rte d'Angers - 49640 - MORANNES - France - SIREN 305815110


SCA ANJOU MORICHINTRES - “ Les Chintres ” Rte d'Angers - 49640 - MORANNES - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.